Qu'est-ce que la reconnaissance professionnelle ?

Parmi les professions, on distingue les professions dites réglementées et les professions non réglementées:

La plupart des professions font partie des professions non réglementées. Il s'agit par exemple des professions de formation en alternance, mais aussi de nombreuses professions qui requièrent un diplôme universitaire. Pour exercer une telle profession, la reconnaissance de la qualification étrangère n'est en principe pas nécessaire. C'est l'employeur qui décide d'accepter ou non la qualification étrangère.

En revanche, seule une personne disposant d'une autorisation peut travailler dans une profession réglementée. Il peut s'agir par exemple d'un examen d'État. Les professions réglementées typiques sont l'enseignement, la médecine, la pharmacie ou le droit, mais aussi certains maîtres artisans qui dirigent une entreprise. Pour cela, la reconnaissance de la qualification étrangère est presque toujours nécessaire. Le résultat de la procédure de reconnaissance doit être que la qualification est équivalente à la qualification allemande. C'est la condition essentielle pour pouvoir obtenir une autorisation d'exercer. Sans cela, l'emploi dans une profession réglementée n'est pas autorisé.

REMARQUE: pour savoir si une profession est réglementée ou non, il est possible d'utiliser le moteur de recherche de reconnaissance en ligne. Il peut être consulté ici sur le site.

Pour établir l'équivalence d'une qualification étrangère, il faut passer par une procédure dite de reconnaissance .

Dans le cadre de la procédure de reconnaissance, l'organisme compétent vérifie si la qualification étrangère est équivalente à la formation allemande. Pour ce faire, les documents étrangers relatifs à la formation sont comparés au contenu de la formation allemande de la profession de référence. Les documents typiques à fournir à cet effet sont les diplômes, les certificats d'examen, les curriculums, les certificats de stage, les certificats de travail, les preuves d'expérience professionnelle, etc. Pour les professions réglementées, d'autres conditions sont examinées, qui, outre la reconnaissance de la qualification professionnelle, sont nécessaires pour l'autorisation d'exercer . Il s'agit par exemple de l'aptitude personnelle ou de la connaissance de la langue allemande.

REMARQUE: si tous les documents nécessaires ne peuvent pas être présentés pour que l'organisme compétent puisse examiner la reconnaissance, une analyse des qualifications est éventuellement possible.

Lorsque l'organisme compétent a terminé l'examen de l'équivalence, il établit une décision qui peut avoir les résultats suivants :

• Reconnaissance totale : il n'y a pas de différences significatives avec la profession de référence allemande et l'équivalence est donc établie.

• Reconnaissance partielle : seules certaines parties de la qualification professionnelle étrangère sont considérées comme équivalentes. Il existe des différences substantielles, mais elles peuvent être compensées. Pour les professions non réglementées, les déficits peuvent être compensés par une qualification d'adaptation . Pour les professions réglementées, l'organisme compétent détermine la mesure de compensation .

• Pas de reconnaissance : les déficits sont jugés trop importants et non compensables. Pour les professions réglementées, cela signifie que la qualification professionnelle est certes équivalente, mais que d'autres conditions d'admission à la profession ne sont pas remplies.

La procédure de reconnaissance doit être demandée à l'organisme compétent. L'organisme compétent dépend de la profession et du lieu de travail. Il peut être trouvé en ligne via le moteur de recherche de reconnaissance ici pour le trouver.

L'expérience montre que les délais de traitement sont longs et varient également selon la profession. Les coûts de la procédure varient également. Des traductions certifiées de documents sont souvent exigées. Il est vivement recommandé de se faire conseiller en amont sur la procédure de reconnaissance afin de préparer au mieux la demande.

Pour la reconnaissance professionnelle, des documents tels que des certificats et des attestations de travail doivent être présentés à l'organisme compétent. Toutefois, si les documents sont incomplets ou manquants, aucune décision ne peut être prise concernant la reconnaissance. Il est toutefois possible d'effectuer une analyse de qualification. L'analyse de qualification vise à démontrer concrètement les compétences professionnelles afin que l'organisme compétent puisse décider de la reconnaissance professionnelle. Il peut s'agir d'un entretien professionnel, d'un essai de travail ou d'un travail d'essai dans une entreprise.

L'organisme compétent décide si une analyse de qualification est possible et en quoi elle consiste. L'analyse de qualification donne lieu à des frais qui peuvent varier considérablement. Cela dépend par exemple de l'étendue de l'examen. Les frais peuvent éventuellement être pris en charge (pour en savoir plus ici). Les personnes qui réussissent l'analyse de qualification obtiennent une reconnaissance totale ou partielle.

D'autres informations générales sur l'analyse de qualification sont disponibles ici. Le réseau d'analyse des qualifications (NetQA) a également élaboré une brochure qui répond à de nombreuses questions sur le sujet. Elle est disponible ici.

Si, lors de la procédure de reconnaissance, il a été décidé que la qualification étrangère ne serait que partiellement reconnue, il existe des différences importantes par rapport à une formation en Allemagne. Celles-ci peuvent être compensées par une qualification.

S'il s'agit d'une profession non réglementée, on parle d'une qualification d'adaptation. Il faut s'inscrire soi-même auprès d'une entreprise de formation ou d'une entreprise et faire élaborer un plan de formation . Ce plan doit être convenu avec l'organisme compétent. Si la qualification d'adaptation est réussie, il est possible d'introduire une demande de reconnaissance ultérieure afin d'obtenir une reconnaissance professionnelle complète.

Dans le cas d'une profession réglementée , l'organisme compétent indique comment les différences substantielles peuvent être compensées. C'est ce qu'on appelle la mesure de compensation. Il peut s'agir d'examens ou de cours. Si la mesure de compensation est réussie, l'équivalence est accordée.

Pour plus d'informations sur les mesures de qualification, voir ici.